COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3818241
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/03/2021
Présentation de la marque LA CITÉ DE LA MER
Déposée le 28 mars 2011 par COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LA CITÉ DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURGTODO domicilié(e) Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque LA CITÉ DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité Territoriale - Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France - SIREN 245000237
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; relations publiques ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d'autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour la gestion d'un parc de loisirs ou d'un musée océanographique ; gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise notamment concernant un parc de loisirs ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des parcs de loisirs notamment liés à la mer ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; opération de démonstration de produits et de promotion des ventes relatives à un parc de loisirs ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, cassettes audio, vidéo, disques compacts, disques, consoles de jeux vidéo, lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pièces de monnaie, médailles, horlogerie et instruments chronométriques, papier, carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non, aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessins, gravures, chevalets pour la peinture, drapeaux (en papier), globes terrestres, cartes postales, serre-livres, stylos, aquariums d'appartement, billets d'entrée au parc de loisirs, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, figurines (statuettes), objets d'art, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, plateaux de table, porte-parapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, coquillages (coquilles), coussins, présentoirs, coffrets à bijoux, mobiles (objets pour la décoration), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence, vaisselle, tasses, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures ; chapellerie, bonneterie, jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport, décorations pour arbres de Noël, maquettes de navires, de sous-marins, maquettes à construire, appareils de locomotion par terre, air ou eau, engins habités.
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